Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Directive européenne sur la télévision sans frontière

Réponse du ministère : Culture

12/04/1989
Pertinence
Question n° 0038A posée par M. Adrien Gouteyron

Directive européenne sur la télévision sans frontières et la diffusion d'oeuvres européennes

Réponse du ministère : Culture

07/04/1989
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

Nouvelles techniques de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Premier ministre

03/04/1983
Pertinence
Question n° 00227 posée par M. Bernard Parmantier

Politique en matière de satellites

Réponse du ministère : Culture

06/06/1979
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0002A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation de " La Cinq "

La question est caduque

08/04/1992
Pertinence
Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation de " La Cinq "

La question est caduque

03/04/1992
Pertinence
Question n° 0128A posée par M. Henri Bangou

Pluralisme et objectivité de l'information à RFO Guadeloupe

La question est caduque

17/04/1987
Pertinence
Question n° 0125A posée par M. Charles Lederman

Pluralisme à la radio et à la télévision

La question est caduque

16/04/1987
Pertinence
Question n° 0114A posée par M. Jean Cluzel

Développement des télévisions hertziennes privées

La question est caduque

08/06/1985
Pertinence

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