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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 348 trouvées
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Question n° 15727 posée par M. Thierry Repentin
Opposition à la fiscalisation des contrats « solidaires et responsables »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 15504 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 15112 posée par M. Adrien Gouteyron
Lutte contre les accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 14653 posée par M. Michel Boutant
Prise en charge de l'autisme
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14153 posée par Mme Patricia Schillinger
Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale en 2011
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge de l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas
Accueil des enfants autistes en CLIS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer
Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Organisation de l'administration départementale de l'État en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel
Grippe H1N1
La question est caduque
Pertinence