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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 348 trouvées
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Question n° 26686 posée par M. Henri Freville
Lutte contre la drogue: création d'une délégation auprès du Premier ministre
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 28443 posée par M. Jean Cauchon
Bilan social: application aux établissements publics de l'Etat et des collectivités locales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29877 posée par M. Pierre Salvi
Congé postnatal: application aux fonctionnaires
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 31370 posée par M. Claude Fuzier
Distribution d'une pomme à la récréation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31627 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: intégration dans la vie active
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 34019 posée par M. Roger Poudonson
Sous-prolétariat: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34944 posée par M. Robert Schwint
Comités économiques et sociaux: représentation des handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00285 posée par M. Roger Quilliot
Handicapés: allocation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02401 posée par M. Roger Quilliot
Revendication des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10435 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Procédure de déclaration nominative
La question a été retirée
Pertinence