Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11564 posée par M. Jacques Peyrat

    Abaissement de l'âge de la retraite pour les fonctionnaires ayant eu une longue carrière

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11215 posée par M. Didier Boulaud

    Application de l'interdiction de fumer dans les lieux publics

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10598 posée par M. Bernard Joly

    Situation du secteur associatif

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07844 posée par M. Gilbert Chabroux

    Devenir de l'aide médicale d'Etat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses