Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia

    Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09182 posée par M. Robert del Picchia

    Suppression de la double présentation pour les passeports et les cartes d'identité

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Mali et en Libye

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0597G posée par M. Robert del Picchia

    Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0340G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Tchad

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible