Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16921 posée par M. Marcel Rainaud

    Attitude de la France face à la crise tunisienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16767 posée par M. Marcel Rainaud

    Avertissement de l'Union européenne à l'encontre de la Hongrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16469 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de l'accord de coopération franco-britannique sur la défense nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15317 posée par M. Marcel Rainaud

    Rapport annuel de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13648 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de la Thaïlande

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26749 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de l'adoption en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

    Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible