Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
556 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 525 trouvées
-
Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia
Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte
Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 22763 posée par M. François Bonhomme
Financement d'une association
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 21927 posée par Mme Laurence Cohen
Appui du processus de paix en Colombie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 21478 posée par M. Antoine Karam
Augmentation des violences par arme à feu liées à l'orpaillage illégal en Guyane
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas
Situation préoccupante de la Hongrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21005 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modification du décret n° 2011-843 du 15 juillet 2011 relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20195 posée par M. Richard Tuheiava
Validité du traité d'amitié, de commerce et de navigation, entre la France et le roi des Îles Hawaii signé le 29 octobre 1857
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26749 posée par M. Marcel Rainaud
Situation de l'adoption en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud
Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence