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427 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 397 trouvées
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Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel
Carte scolaire et fermeture des classes RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch
Favoriser la formation des bénévoles associatifs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet
Budget et effectifs de l'éducation nationale
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18591 posée par M. Marc Daunis
Relations financières entre pouvoirs publics et monde associatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17950 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Enseignement catholique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier
Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05932 posée par Mme Danièle Pourtaud
Délocalisation du CNDP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02671 posée par M. Marcel Vidal
Promotion de l'office franco-allemand pour la jeunesse
La question est caduque
Pertinence