Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 04683 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des minorités chrétiennes en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0102S posée par Mme Éliane Assassi

    Inquiétudes sur le nouvel accord franco-roumain relatif au retour vers la Roumanie des mineurs isolés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18970 posée par M. Jacques Legendre

    Propos désobligeants du maire de Tokyo à l'encontre de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06030 posée par M. Christian Cointat

    Français au Canada : statut de résident

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34656 posée par M. René Trégouët

    Coopération franco-roumaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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