Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de prêts à l'égard des pays d'Amérique latine

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Relations avec le Nicaragua

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation des visites de chefs d'états

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création du centre national des archives diplomatiques: financement

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0104A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide apportée par la France à la résistance du peuple Afghan

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présence française à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14542 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide apportée à l'Argentine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Vente de Mirage 2000 à la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Forte