Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 23789 posée par M. Yves Détraigne

Droit à l'allaitement dans la sphère publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 21398 posée par M. Maurice Antiste

Taxe soda nouvelle génération

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

Spina bifida

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

Condition physique des jeunes Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 15423 posée par Mme Patricia Schillinger

Réforme sur la formation des diététiciens-nutritionnistes

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence