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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 505 trouvées
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Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne
Structure d'accueil des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 18758 posée par M. Roger Besse
Sécurité routière sous le tunnel de Lioran (Cantal)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08796 posée par M. François Lesein
Administration des tribunaux d'instance
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 00346 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du siège parisien d'Electricité de France (EDF)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat
Situation des producteurs de peaux d'ovins
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 16510 posée par M. Bernard Murat
Associations d'aide à domicile aux personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16735 posée par M. Bernard Murat
Baisse des tarifs des établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21284 posée par M. Bernard Murat
Centres communaux d'action sociale et couverture maladie universelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21740 posée par M. Bernard Murat
Situation des victimes de l'hépatite C post-transfusionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22147 posée par M. Bernard Murat
Associations d'aide à domicile aux personnes âgées
La question est caduque
Pertinence