Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 22721 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Inclusion dans l'endométriose dans la liste des affections de longue durée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00633 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Politique vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00365 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Prescription de psychotropes à des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01844 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Extension de la couverture géographique du centre national des retraités français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Remboursement de médicaments prescrits à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22792 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Étudiants français en médecine à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21976 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Prescription de psychotropes à des mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19037 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Remboursement de médicaments prescrits à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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