Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier

    Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau

    Point sur les violences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Risque de disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1304S posée par M. Marc Laménie

    Rente d'accident du travail et revenu de solidarité active

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

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