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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier
Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Risque de disparition de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Pénurie de gynécologues médicaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet
Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0541S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Statut des centres hospitaliers régionaux non universitaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence