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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier
Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau
Point sur les violences conjugales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 0888S posée par Mme Anne-Marie Payet
Mortalité maternelle en couches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0879S posée par M. Alain Fouché
Évolution croissante des "spams" reçus sur les téléphones mobiles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0871S posée par M. Thierry Repentin
Refus des infirmiers salariés de l'assujettissement obligatoire au tableau de l'ordre infirmier
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence