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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc
Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0405S posée par M. René Rouquet
Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0092S posée par M. Paul Masson
Lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. Charles Descours
Application de la loi sur la veille sanitaire
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0469S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet d'installation du TGI de Paris sur les sites de l'Hôtel-Dieu et de Saint-Vincent-de-Paul
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence