Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06449 posée par M. Hervé Maurey

    Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08244 posée par M. Hervé Maurey

    Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey

    Cours des cartons de récupération

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22928 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des déchets ménagers et assimilés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte