Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 09849 posée par M. Georges Mouly

Médecins-inspecteurs de santé publique

Réponse du ministère : Emploi

23/07/1998
Pertinence
Question n° 13852 posée par M. Georges Mouly

Médecins-inspecteurs de santé publique

Réponse du ministère : Emploi

04/02/1999
Pertinence
Question n° 35672 posée par M. Michel Doublet

Situation des médecins inspecteurs de la santé

Réponse du ministère : Emploi

18/10/2001
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 15953 posée par M. André Boyer

Révision statutaire des médecins inspecteurs de santé publique

La question est caduque

29/04/1999
Pertinence
Question n° 17268 posée par M. Alfred Foy

Insuffisance du nombre de médecins inspecteurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17292 posée par M. Michel Doublet

Situation des médecins inspecteurs de la santé

La question est caduque

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17293 posée par M. Michel Doublet

Missions des médecins inspecteurs de la santé

La question est caduque

24/06/1999
Pertinence
Question n° 23908 posée par M. Michel Esneu

Statut des médecins inspecteurs de la santé publique

La question est caduque

30/03/2000
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses