Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 10994 posée par M. Jacques Mézard

    Préservation des conditions d'exercice des praticiens hospitaliers au sein des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07080 posée par M. Yves Daudigny

    Situation des personnels soignants des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

    Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31489 posée par M. Claude Huriet

    Repos de sécurité pour les médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27674 posée par M. Claude Saunier

    Manque de médecins dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12615 posée par M. Michel Thiollière

    Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05250 posée par M. Michel Thiollière

    Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15412 posée par Mme Gisèle Printz

    Personnels praticiens adjoints contractuels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible