Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 00689 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17827 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conditions d'attribution des décorations aux secouristes volontaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21121 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Attribution de la Légion d'honneur aux résistants reconnus

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11307 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Conditions de remise de médaille militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19877 posée par M. Alfred Foy

    Conditions d'octroi de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible