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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 26343 posée par M. Jean Louis Masson
Adaptation des horaires de travail et nécessités de service
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 25283 posée par M. Jean Louis Masson
Adaptation des horaires de travail et nécessités de service
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23107 posée par M. Jean Louis Masson
Procédure de délégation de service public
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1413S posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 13751 posée par M. Jean Louis Masson
Maisons France services
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 27771 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des conseillers départementaux aux votes concernant le service départemental d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des conseillers départementaux aux votes concernant le service départemental d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26341 posée par M. Jean Louis Masson
Jauge limitant l'accès à un équipement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25282 posée par M. Jean Louis Masson
Jauge limitant l'accès à un équipement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13764 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte en réseaux
La question est caduque
Pertinence