Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 15146 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13861 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13162 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

22/04/2010
Pertinence
Question n° 11114 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10493 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04752 posée par M. Jean Louis Masson

Boîte aux lettres

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence
Question n° 02955 posée par M. Jean Louis Masson

Boîte aux lettres

La question est caduque

08/11/2012
Pertinence
Question n° 06886 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

09/08/2007
Pertinence