Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 00003 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration du suivi vaccinal des Français

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01188 posée par M. Serge Mathieu

    Plan de lutte contre les hépatites virales B et C

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04762 posée par M. Francis Giraud

    SIDA, herpès et MST

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12394 posée par M. Bernard Piras

    Plan d'urgence pour la natation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12586 posée par M. Yves Krattinger

    Augmentation du nombre des décès par noyade

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne