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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 245 trouvées
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Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet
Menace de bioterrorisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23077 posée par M. Jacques Donnay
Nombre de cas de méningite méningococcique recensés dans le département du Nord
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel
Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau
Effets de la dioxine
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 30878 posée par M. Michel Doublet
Contrôle des installations sanitaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26098 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés d'application de la loi relative à la sécurité dans les piscines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05142 posée par M. André Boyer
Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13323 posée par Mme Odette Terrade
Hygiène de vie des adolescents
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21675 posée par M. Roland Courteau
Étude sur la mortalité par accident de la vie courante
La question est caduque
Pertinence