Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 20207 posée par M. Roland Courteau

    Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18879 posée par M. Alain Fouché

    Lien possible entre l'usage du téléphone portable et certains cancers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lutte contre les allergies respiratoires sévères

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

    Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

    Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne