Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07595 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnités compensatrices forfaitaires pour les contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet

    Baisse des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02148 posée par M. Michel Doublet

    Développer l'attractivité des filières industrielles pour les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04667 posée par M. Bernard Murat

    Financement de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35787 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif d'encouragement au développement d'entreprises nouvelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02149 posée par M. Michel Doublet

    Favoriser l'égalité des chances des jeunes en matière de formation et d'insertion professionnelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06656 posée par M. Louis Mercier

    Gestion du comité central de coordination de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16303 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02874 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne