Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07540 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prise en compte de l'ancienneté des enseignants issus du monde de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17475 posée par M. Emmanuel Hamel

    Convention de partenariat entre l'Académie de Paris et la fédération de la plasturgie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17477 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sensibilisation des élèves des collèges et des lycées professionnels à la connaissance de l'entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19777 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution des carrières des bacheliers professionnels dans l'entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08440 posée par M. Alex Türk

    Qualité de l'enseignement professionnel et relations avec les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17472 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accords de partenariat entre un lycée professionnel des Côtes-d'Armor et des entreprises de pointe

    La question est caduque

    Pertinence Faible