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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00002 posée par M. André Colin
Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier sur les côtes du Finistère
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous
Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00004 posée par M. Georges Lombard
Problèmes posés par le nouveau naufrage d'un pétrolier sur les côtes bretonnes
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00005 posée par M. Pierre Marcilhacy
Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier et sur l'application des lois votées en la matière
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence