Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1259S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Défense des viticulteurs français face à l'augmentation de l'aide communautaire aux viticulteurs sud-africains

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0397S posée par M. Bernard Fournier

    Importation et distribution de médicaments

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0143S posée par M. Louis Souvet

    Conséquences à terme de l'implantation des constructeurs automobiles japonais en France

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0339S posée par M. Jacques Oudin

    Attitude de la commission européenne dans l'exercice de ses pouvoirs de contrôle de l'application du droit communautaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0060S posée par M. Pierre Lagourgue

    Représentation des départements d'outre-mer au sein du comité des régions

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible