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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 08388 posée par M. Jean-Claude Etienne
Difficultés des opérateurs d'hélicoptères effectuant des traitements phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 24474 posée par M. Emmanuel Hamel
Liste communautaire des denrées et ingrédients alimentaires pouvant être traités par ionisation complétée
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 24476 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise à jour du répertoire communautaire des substances aromatisantes utilisées dans ou sur des denrées alimentaires
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 23592 posée par M. Emmanuel Hamel
Etiquetage des produits alimentaires mentionnant l'absence d'utilisation de techniques de génie génétique dans leur production
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 23593 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité alimentaire : efficacité des tests sur les résidus de pesticides et les médicaments vétérinaires
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 24475 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification de la procédure d'autorisation des nouveaux aliments et des nouveaux ingrédients alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011E posée par M. Ernest Cartigny
Initiative communautaire concernant la compétitivité, la croissance et l'emploi dans la Communauté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0007E posée par M. Jacques Oudin
Politique communautaire en matière de services publics industriels et commerciaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23847 posée par M. Rodolphe Désiré
Nomination des membres du comité des régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21432 posée par M. Emmanuel Hamel
Propos tenus par le président de la commission des Communautés européennes à l'encontre de parlementaires français
La question est caduque
Pertinence