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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 09433 posée par M. Serge Babary
Formations techniques proposées dans le secteur équestre
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 07513 posée par M. Jean-François Rapin
Travail de nuit pendant les campagnes betteravières
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03561 posée par M. Jean-Marie Bockel
Salariés protégés employés dans la viticulture
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Alain Duran
Accès à la formation professionnelle des pâtres
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13666 posée par Mme Françoise Férat
Applicabilité effective de l'article L. 1242-2 du code du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11277 posée par Mme Françoise Férat
Applicabilité effective de l'article L. 1242-2 du code du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11279 posée par M. Yves Détraigne
Adaptation de la déclaration sociale nominative aux contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence