Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

    Equipement hospitalier de la ville de Clamart

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32926 posée par M. Anicet Le Pors

    Service des urgences de l'hôpital Béclère (Clamart): insuffisance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18704 posée par M. Raymond Soucaret

    Financement du centre de fécondation in vitro et d'insimination artificielle de l'hôpital Antoine Becler à Clamart (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07742 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport de la Cour des comptes relatif au secteur hospitalier militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08627 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Risque de fermeture du SMUR pédiatrique de l'hôpital de Pontoise (SAMU 95)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12326 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir de l'hôpital Paul Brousse de Villejuif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24215 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés du personnel des urgences de l'hôpital Antoine Béclère

    La question est caduque

    Pertinence Faible