Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00868 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences pour l'hôpital Béclère de Clamart de son intégration au pôle « 3B »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06956 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accueil des grands brûlés en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05041 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Situation du laboratoire de sommeil de l'hôpital Antoine-Béclère de Clamart

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07742 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport de la Cour des comptes relatif au secteur hospitalier militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24215 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés du personnel des urgences de l'hôpital Antoine Béclère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12326 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir de l'hôpital Paul Brousse de Villejuif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08627 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Risque de fermeture du SMUR pédiatrique de l'hôpital de Pontoise (SAMU 95)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible