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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 0350S posée par M. Simon Sutour
Manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0308S posée par M. Paul Natali
Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 07271 posée par Mme Odette Terrade
Difficultés de trésorerie des ateliers de l'Etat
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00946 posée par Mme Odette Terrade
Situation des centres d'aide par le travail du Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00853 posée par M. Nicolas About
Situation des centres médico-psycho-pédagogiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39929 posée par M. Dominique Leclerc
Budgets des centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38415 posée par M. Nicolas About
Situation des centres médico-psycho-pédagogiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32365 posée par M. Marc Massion
Reconnaissance et prise en charge des malades atteints de schizophrénie
La question est caduque
Pertinence