Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
-
Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
-
Question n° 0350S posée par M. Simon Sutour
Manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0308S posée par M. Paul Natali
Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 07271 posée par Mme Odette Terrade
Difficultés de trésorerie des ateliers de l'Etat
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 30420 posée par M. Guy Fischer
Création d'établissements destinés à l'accueil des jeunes adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25859 posée par M. Philippe Madrelle
Indemnisation et prise en charge spécifique des victimes d'un traumatisme crânien
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25499 posée par M. Louis Grillot
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25261 posée par M. Serge Franchis
Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24547 posée par M. Bertrand Auban
Prise en charge sanitaire et médico-sociale des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence