Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 21084 posée par M. Jacques Siffre

Condition de détention des prisonniers politiques au Myanmar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/12/2005
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Roland Povinelli

Pollution au Nigéria et attitude de la France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23008 posée par Mme Isabelle Pasquet

Protection des membres de la résistance populaire non violente en Palestine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/03/2012
Pertinence
Question n° 00731 posée par M. Roland Povinelli

Situation du nord du Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01789 posée par M. Roland Povinelli

Dérives autoritaires en Hongrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/09/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23293 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 25786 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 21566 posée par Mme Valérie Boyer

Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

La question a été transformée.

18/03/2021
Pertinence
Question n° 23309 posée par Mme Valérie Boyer

Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

La question a été retirée

10/06/2021
Pertinence