Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26892 posée par M. Jean Francou

    Industrie du riz: protection

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29977 posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'INRA

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31909 posée par M. Louis Minetti

    Fos-sur-Mer: création d'un complexe agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32178 posée par M. Louis Minetti

    Zone de Fos-sur-Mer: réalisation de complexe de congélation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06713 posée par M. Louis Minetti

    Pommes: conservation à long terme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00275 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Usine Prior à Marseille

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04003 posée par M. Pierre Matraja

    Conséquences de la création de la direction générale de l'alimentation chargée à la fois du contrôle sanitaire et de l'intervention économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05771 posée par M. Pierre Matraja

    Conséquences de la création de la direction générale de l'alimentation chargée à la fois du contrôle sanitaire et de l'intervention économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne