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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00097 posée par M. Antoine Andrieux
Situation dans la réparation navale à Marseille et la construction navale à la La Ciotat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 31614 posée par M. Jean Francou
Artisans et commerçants: création d'une assurance pour risques particuliers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 33005 posée par M. Louis Minetti
Chantiers navals de la Ciotat: situation de certains licenciés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 34427 posée par M. Louis Minetti
Situation des chantiers navals de la Seyne (Var)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 30763 posée par M. Jean Francou
Situation de l'emploi à la Comex (Marseille)
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 02757 posée par M. Louis Minetti
Situation des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02000 posée par M. Louis Minetti
Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01128 posée par M. Louis Minetti
Situation du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0123S posée par M. Louis Minetti
Situation des salariés du site naval de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence