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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 22170 posée par M. André Vallet
Politique du Gouvernement en matière de protection des sites historiques et naturels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01196 posée par M. André Vallet
Label économique européen
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01197 posée par M. André Vallet
Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04139 posée par M. André Vallet
Protection de l'environnement au Tibet
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20756 posée par M. André Vallet
Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19658 posée par M. André Vallet
Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19883 posée par M. André Vallet
Label économique européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0291S posée par M. André Vallet
Plan Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence