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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0669G posée par M. Michel Amiel
Avenir de la fusion de la métropole d'Aix-Marseille Provence et du département des Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0446G posée par M. Michel Amiel
La métropole Aix-Marseille dans le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 24708 posée par M. Michel Amiel
Fonds de péréquation
La question est caduque
Pertinence