Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 24895 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06902 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03980 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13827 posée par M. Louis Minetti

    Enseignement du sport au collège Les Matagots de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10484 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Professeurs d'enseignement général des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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