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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti
Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti
Renforcement des digues de la Durance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29148 posée par M. Jean Francou
Construction de petits et moyens barrages: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29560 posée par M. Jean Francou
Intégration des techniques de l'énergie solaire dans la construction
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 29767 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00208 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02613 posée par M. Louis Minetti
Nuisances causées par les porcheries industrielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Jean Francou
Information des Français en cas d'accident nucléaire
La question a été retirée
Pertinence