Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 07163 posée par M. Roland Povinelli

    Effets des antennes-relais et champs électromagnétiques sur le sommeil, l'alimentation et l'énergie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05793 posée par M. Roland Povinelli

    Effets des antennes-relais et champs électromagnétiques sur le sommeil, l'alimentation et l'énergie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22523 posée par Mme Sophie Joissains

    Eutelsat et la NTDTV

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23295 posée par M. Jean-François Picheral

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23839 posée par M. André Vallet

    Information télévisée régionale des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23691 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Diffusion des émissions télévisées des organisations de consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27662 posée par M. Louis Minetti

    Fonctionnement de la future 5ème chaîne de télévision: publicité pour l'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26668 posée par M. Jean Francou

    Meyreuil (Bouches-du-Rhône): difficultés de réception des émissions de télévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte