Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 20605 posée par Mme Valérie Boyer

Déplacement en Arménie et en Azerbaïdjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/02/2021
Pertinence
Question n° 09640 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort d'une avocate iranienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/03/2019
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. Stéphane Ravier

Présence du président turc aux commémorations du 11 novembre 2018 à Paris

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crimes contre les Yézidis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/11/2018
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation au Soudan du sud

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23309 posée par Mme Valérie Boyer

Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

La question a été retirée

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21566 posée par Mme Valérie Boyer

Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

La question a été transformée.

18/03/2021
Pertinence
Question n° 25786 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 23293 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence