Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 31614 posée par M. Jean Francou

Artisans et commerçants: création d'une assurance pour risques particuliers

Réponse du ministère : Économie

17/10/1979
Pertinence
Question n° 33005 posée par M. Louis Minetti

Chantiers navals de la Ciotat: situation de certains licenciés

Réponse du ministère : Travail

21/02/1980
Pertinence
Question n° 34427 posée par M. Louis Minetti

Situation des chantiers navals de la Seyne (Var)

Réponse du ministère : Transports

04/06/1980
Pertinence
Question n° 01433 posée par M. Louis Minetti

Situation des usines ABC de Peyrolles et de Pelisanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. Louis Minetti

Entreprise Pechiney - La Barasse (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Travail

27/10/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 30763 posée par M. Jean Francou

Situation de l'emploi à la Comex (Marseille)

La question a reçu une réponse directe

27/06/1979
Pertinence
Question n° 02000 posée par M. Louis Minetti

Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: situation

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 01128 posée par M. Louis Minetti

Situation du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

La question a été transformée.

25/07/1981
Pertinence