Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03687 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07023 posée par Mme Brigitte Devésa

    Prise en charge des médicaments homéopathiques pour les femmes enceintes allaitantes et les patients souffrant d'affections de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08210 posée par Mme Brigitte Devésa

    Prise en charge des médicaments homéopathiques pour les femmes enceintes allaitantes et les patients souffrant d'affections de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02297 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vente de tabac aux mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03421 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sages-femmes et interruptions volontaires de grossesse instrumentales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06791 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inclusion des hémophiles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07381 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du tabagisme et inégalités sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08487 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Doublement de la franchise médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

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