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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03352 posée par M. Jean-Noël Guérini
Intempéries et transports
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 26272 posée par M. Jean Francou
Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20286 posée par M. Jean Francou
Contribution des employeurs au financement des transports publics urbains: contrôle des communes
La question est caduque
Pertinence