Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08703 posée par Mme Samia Ghali

    Droits des personnes handicapées en matière de transport aérien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0484S posée par Mme Sophie Joissains

    Droits des personnes handicapées et à mobilité réduite et transports aériens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08042 posée par M. Bruno Gilles

    Exigences contraignantes des compagnies aériennes françaises pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00321 posée par M. Jean Francou

    Desserte de l'île de la Réunion par la compagnie Air France

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06818 posée par M. Jean Francou

    Grèves des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10563 posée par M. Jean Francou

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00024 posée par M. Jean Francou

    Difficultés de reconversion des pilotes militaires

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne