Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers des particules ultrafines

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

    Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réglementation des livraisons de colis à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26622 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Algue rouge invasive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la pollution marine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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